Mentions légales

Editeur :

Le site est édité par l'Association Arc en Ciel - www.arcenciel-parthenay.fr

 

Directeur de la communication :

Bernard Cavaillès - bjcavailles@gmail.com

 

Création du site :

Daniel Brochard- brochardda85@gmail.com

 

Responsable production :

Cyril Colin - cyril.colin4@yahoo.fr

 

Propriété intellectuelle :

Le contenu du site (images, photos, graphisme, textes...) est la propriété exclusive de l'Arc en Ciel et des artistes. Il est protégé par les droits de la propriété intellectuelle.
Sans l'autorisation de l'Arc en Ciel et des artistes, toute reproduction est interdite. Elle constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 du Code de la propriété intellectuelle.

 

Droit d'accès aux informations personnelles :

L'Arc en Ciel utilise des données personnelles (Photographies, adresses e-mail...) avec l'accord des personnes.
Si toutefois des données vous concernant figuraient sur le site par erreur sans votre accord, nous nous engageons conformément à la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978, à modifier ou supprimer les informations vous concernant. Et ceci, en vous adressant à l'association Arc en Ciel.

 

Hébergeur du site :

Le site est édité par Jimdo : www.jimdo.com